ITEP GERARD FORGUES

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Règlement intérieur du Conseil deVie Sociale

Article 1

Il est constitué un Conseil de la Vie Sociale conformément au décret n°2004-287
du 25 mars 2004 relatif au Conseil de la Vie Sociale et aux formes de
participation institués à l’article L311-6 du code de l’action sociale et des familles
et à l’article 10 de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médicosociale.

Article 2 – Missions

Le Conseil de la Vie Sociale est consulté sur l’élaboration et la modification du
règlement intérieur de fonctionnement et du projet d’établissement ou de service.
Il donne son avis et peut faire des propositions sur toute question intéressant le
fonctionnement de l’établissement et notamment sur :
1) Le règlement de fonctionnement de l’établissement ou de service
2) L’organisation intérieure et la vie quotidienne de l’établissement ou de service
3) Les activités de l’établissement, l’animation socio-culturelle et les services thérapeutiques
4) La prévention des violences et maltraitances dans l’établissement ou le service.
5) Les mesures autres que celles définies au décret ci-dessus référencé tendant à associer au fonctionnement de l’établissement les usagers, les familles et les professionnels (groupes d’expression, consultations des
personnes accueillies, enquête de satisfaction…)
6) La nature et le prix des services rendus par l’établissement
7) L’affection des locaux collectifs
8) L’entretien des locaux
9) Les actions de coopération et de partenariat mises en place par l’établissement
10) Les relogements prévus en cas de travaux ou de fermeture
11) Les informations sur l’évaluation et la prévention des risques
Le Conseil de la Vie Sociale est informé de la suite donnée aux avis et aux propositions qu’il émet.

Article 3 – Composition

L’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public des Pyrénées Atlantiques, gestionnaire de l’établissement et du service a fixé après consultation du Conseil de la Vie Sociale réuni le 25 mai 2004 le nombre et la
répartition des membres titulaires et suppléants. L’absence de désignation partielle ou totale ne fait pas obstacle à la mise en place du Conseil de la Vie Sociale sous réserve que le nombre de représentants des bénéficiaires et de leur famille ou de leurs représentants légaux soit supérieur à la moitié du nombre total des membres du conseil.
Le Conseil de la Vie Sociale comprend :
3 représentants titulaires des usagers (âgés de plus de 11 ans) et 3 représentants suppléants.
3 représentants titulaires des familles ou représentants légaux et 3 représentants suppléants.
3 représentants du personnel dont 2 représentants élus parmi l’ensemble des personnels par les délégués et 1 représentant des enseignants.
2 représentants de l’Association Départementale P.E.P. des Pyrénées Atlantiques.
Participent en outre avec voix consultative :
 Le Directeur de l’établissement et du service
 Le Maire de la Commune d’Igon ou son représentant
 Le cadre éducatif
 L’assistante des services économiques
Le Conseil de la Vie Sociale peut appeler toute personne à participer à ses réunions à titre consultatif en fonction de l’ordre du jour (bénévoles, associations, administrateurs, partenaires de réseaux, architecte, gendarmerie,
pompiers…)

Article 4 – Conditions d’éligibilité des usagers

Toute personne (âgée de plus de 11 ans) prise en charge dans l’établissement ou le
service est électrice et éligible pour représenter les usagers.

Article 5 – Conditions d’éligibilité des familles ou des représentants légaux

Tout parent, jusqu’au 4ème degré, majeur jouissant de ses droits civiques et tout
représentant légal d’un usager, toute personne titulaire de l’autorité parentale
peut faire acte de candidature pour représenter les familles.
Sont électeurs pour représenter les familles :
 Les parents jusqu’au 4ème degré désignés au moment de leur admission ou, le cas échéant, le représentant légal d’un usager.

Article 6 – Conditions d’éligibilité des personnels

Les personnels salariés et les enseignants de l’établissement et du service sont représentés au Conseil de la Vie Sociale :
 Pour les salariés, par des représentants élus parmi l’ensemble du personnel par les délégués du personnel
 Pour les enseignants, par un représentant élu par les enseignants nommés à titre définitif ou provisoire
Les personnels éligibles doivent relever des personnels permanents et compter six mois d’ancienneté. Le temps de présence des salariés représentant les personnels aux séances du Conseil de la Vie Sociale est considéré de plein droit comme temps de travail. Ce temps n’est pas déduit du crédit d’heures correspondant à d’autres mandats
éventuellement exercés par ces salariés.
Les enseignants ne sont pas concernés par les dispositions qui précédent.

Article 7 – Représentation de l’Association Départementale des
Pupilles de l’Enseignement Public des Pyrénées Atlantiques association gestionnaire d’ I.T.E.P

Le Conseil d’administration de l’Association Départementale P.E.P. des Pyrénées
Atlantiques désignera ses représentants pour siéger au Conseil de la Vie Sociale.

Article 8 – Organisation du scrutin

Un scrutin à bulletin secret, à la majorité des votants est organisé à l’initiative du Directeur de l’établissement pour procéder à l’élection des représentants des usagers et des familles. Leurs suppléants sont désignés dans les mêmes conditions. La date et l’heure de déroulement de ce scrutin sont annoncées par voie d’affichage dans l’établissement 30 jours à l’avance. Les représentants du personnel titulaires et suppléants sont élus au scrutin secret selon les modalités fixées par le règlement de fonctionnement. Lorsque les sièges des familles ou des représentants légaux ne peuvent être
pourvus ou qu’ils ne répondent pas au principe de la majorité, un constat de carence est dressé par le directeur ou son représentant. L’administration de l’établissement ou du service constate par procès-verbal de carence l’impossibilité de pourvoir les sièges titulaires ou suppléants.

Article 9 – Durée du mandat

La durée du mandat pour les membres du Conseil de la Vie Sociale est fixée à 2 ans. Si un membre cesse ses fonctions au cours du mandat, il est remplacé par l’un des suppléants qui devient alors titulaire du mandat pour la période du mandat
restant à courir. Le mandat est renouvelable 1 fois.

Article 10 – Election du Président, d’un vice-président

Le Président du Conseil de la Vie Sociale est élu au scrutin secret et à la majorité absolue des votants par et parmi les membres du collège des usagers. En cas de partage égal de voix, le plus âgé est déclaré élu.
Un vice-président est élu dans les mêmes formes que le président.

Article 11 – Fonctionnement de l’instance

Dès sa première réunion, le Conseil de la Vie Sociale établit son règlement intérieur dans lequel sont notamment précisées les modalités de fonctionnement. Le Conseil de la vie Sociale se réunira au minimum 3 fois par an sur convocation du président qui fixe l’ordre du jour des séances. En cas d’empêchement de celui-ci, le conseil d’établissement peut être convoqué par le vice-président. En outre, le conseil de la vie sociale est réuni de plein droit à la demande selon le cas, des deux tiers des membres qui le composent ou de l’association gestionnaire des
structures. L’ordre du jour devra être communiqué au moins 8 jours avant la tenue du Conseil et être accompagné des informations nécessaires à sa compréhension. Un membre suppléant siégera aux réunions dans le cas où un titulaire deviendrait défaillant momentanément ou définitivement. Dans le cas d’une impossibilité temporaire, le membre titulaire se chargera de transmettre la convocation à son suppléant. Lorsqu’un membre permanent devient défaillant définitivement, le suppléant devient titulaire jusqu’à la fin du mandat restant à courir. Lors des débats le Président, assisté par le Directeur doit assurer l’expression et l’écoute des personnes accueillies. Les informations nominatives échangées lors des débats ne peuvent être communiquées. Les représentants des usagers qui en ressentent le besoin peuvent se faire
accompagner lors de chaque séance par une personne qu’ils choisissent au sein de l’établissement ou du service.

Article 12 – Quorum et Secrétariat

Le Conseil de la Vie Sociale ne peut valablement délibérer sur les questions de l’ordre du jour que si la majorité de ses membres ayant voix délibérative sont présents. Les avis ne sont valablement émis que si le nombre de représentants des usagers et des familles ou représentants légaux présent est supérieur à la moitié des personnes présentes ayant voix délibérative. Dans le cas contraire, un deuxième examen de la question est inscrit à une séance ultérieure.
Les débats de chaque séance font l’objet d’un relevé de conclusions consigné dans un cahier de délibérations. Il est établi par le Président assisté en tant que de besoin par l’administration de l’établissement ou du service avant la tenue de la
séance suivante où il est présenté pour adoption. Ce relevé est transmis à la prochaine séance du Conseil de la Vie Sociale
Le présent règlement intérieur est approuvé lors de la réunion du 4 octobre 2004 et sera révisé au terme de cinq ans.

Le Président.


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CONSEIL DE LA VIE SOCIAL DU MARDI 27 SEPTEMBRE 2016
Présents : M S Gracia (directeur de pôle) ; L Guenard (Responsable d’Etablissement) ;

M Carrere(Adjoint au Maire) ; M Chabagno (enseignant) ; Mme Regnier (parent élu) ;
Jeunes : Marie Demont, Déborah Larue,  Malik Valluet, Quentin Février
Excusés : Mme Elisseche (parent élu), Mme Ribeiro (parent élu), Mme Goncalves Gentilhomme (parent élu)
 M. Dubois (délégué parent élu)  M Segas (administrateur Les PEP64) Mme Petriat (parent élu)
La réunion débute à 17h30
1.    Validation du compte –rendu du dernier CVS
Le CR est validé à l’unanimité
2.    Projet Institutionnel Développement Durable
Les attitudes éco citoyennes font aujourd’hui parties de notre quotidien.
A l’Itep, nous avons entre autre pour mission éducative de sensibiliser les jeunes aux démarches
écologiques, tri des déchets, protection de la nature, respect des cultures et de la diversité, pollutions,
les problèmes liés à la raréfaction des éléments vitaux essentiels ‘eau/air/forêts…., c’est pourquoi
depuis la rentrée, l’ensemble des professionnels et les jeunes s’engagent à travers divers
projets dans cette démarche.
Par exemple :
_ le service entretien des locaux privilégie l’achat de peintures sans solvant
_ l’entretien du parc utilise le chalumeau pour désherbage
_ les cuisines trient les déchets alimentaires/ cartonnage/verre
_ En projet : création d’un poulailler/ achat de poubelles de tri à disposition dans le réfectoire
 
3.    Questions des jeunes
  Le petit déjeuner sous forme de « mini-self » est apprécié et les jeunes aimeraient que l’on propose maintenant le choix dans le dessert.
Réponse : on a vérifié avec la cuisine. Pour préserver la chaîne du froid, il serait nécessaire d’acheter une vitrine frigorifique. Ce qui n’est pas prévu au budget.
 

Peintures à l’internat des filles.


  Réponse : Voir avec les éducateurs pour la couleur et en informer la direction.
 

1.    Journée Rentrée lundi 17 octobre
Ouverture de l’ITEP aux familles pour découvrir les projets institutionnels et sur les groupes
Lundi 17 octobre nous accueillerons les familles et leurs enfants à partir de 9h autour d’un café d’accueil au réfectoire. 
9h30 présentation des projets institutionnels
9h45 enseignants/ éducateurs /thérapeutes accueilleront sur les classes les familles pour exposer les projets de l’année.
10h30 information sur les ateliers thérapeutiques et visite du bâtiment (snoezelen/salle médiation artistique/marionnettes/salles psychomotricité)
10h50 les familles devront commencer à partir pour laisser accès à l’arrivée des bus.
 
2.    Travaux en cours
Beaucoup de retard dans la première tranche des travaux.
Sanitaires pour les plus jeunes en état de fonctionnement depuis mi septembre mais non terminés.
Prochaine tranche avant fin 2016 : les studios PMR
Puis début des travaux salle polyvalente en 2017 
Par ailleurs, construction d’un terrain de pétanques (demandé par les jeunes en CVS)


3.    Projets des jeunes
 
-       Voyage à Paris pour le groupe des ados avec auto financement par vente d’objets et
gâteaux fabriqués  par les jeunes
-       Projet « concours BD » avec les ados
-       Nouvel atelier Cirque
-       Aménagement coin ado avec panier de basket
-       sport adapté reconduit cette année pour les plus jeunes. L’an passé, ils avaient pu pratiquer
du kayak et du VTT.
-       Séances de poney pour les plus petits
 

7.Préparation fête de Noel
 
Salle des fêtes d Igon réservée pour le samedi 17/12.
Animations seront réfléchies avec les jeunes dans le cadre de la réunion Tirelire.
Clowns/magiciens/théâtre…
La réunion se termine à 18h30
Prochain CVS le 17/01/17 à 17h30


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CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DU MARDI 17 JANVIER 2017

Présents : M Segas (administrateur Les PEP64) M S Gracia (directeur de pôle) ; L Guenard (Responsable d’Etablissement) ; M Carrere(Adjoint au Maire) ; M Laffitte (enseignant) ; Mme Regnier (parent élu) ; Mme Pétriat (parent élu)
Jeunes : Marie Demont, Déborah Larue, Malik Valluet, Quentin Février
Excusés : Mme Elisseche (parent élu), M. Dubois (délégué parent élu)
La réunion débute à 17h30
1. Validation du compte –rendu du dernier CVS
Le CR est validé à l’unanimité
2. Projet Associatif 2017/2021
Présentation du projet associatif qui est à l’écriture par M Segas
Les membres du CA actualisent le projet associatif.
Il sera présenté aux familles une fois terminé.
3. Projet Etablissement ITEP et du service SESSSAD 2017
Le projet Etablissement ITEP doit être réécrit en 2017 ainsi que celui du SESSAD
Les professionnels seront sollicités pour le réécrire dès le mois de Mars 2017.
Il sera finalisé en juin 2017 et présenté en CVS
4. Projet classe collège externalisé
Ce projet devrait voir le jour en septembre 2017 avec un partenariat avec le collège de Nay.
L’ITEP souhaite travailler avec l’ensemble des partenaires extérieurs pour répondre au mieux aux besoins des enfants.
Nous mettons en place des partenariats privilégiés avec Education Nationale. L’ITEP travaille avec les écoles de la Plaine et le RASED
Association « Les PEP64 »
Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique « Gérard Forgues »
4, Avenue du Pic du Midi ; 64 800 IGON
Tél. : 05 59 61 10 01 Fax : 05 59 61 17 44 Courriel : itepgerardforgues@pep64.org
5. Projets des jeunes
- Voyage à Paris pour le groupe des ados avec auto financement par vente d’objets et
gâteaux fabriqués par les jeunes. Ce projet va être revu avec un séjour moins loin au
regard des contraintes budgétaires. Les ados prévoient de partir sur la côte basque avec
des activités aquatiques.
- Projet « concours BD » avec les ados. Les jeunes ont été primés. Ne pouvant se rendre
sur Angoulême, une manifestation de remise officielle sera prévue courant février.
- atelier Cirque terminé. Une vidéo est postée sur le site de l ITEP
7.Questions des jeunes
 Traçage des lignes pour les terrains de sport. Réponse : On attend les beaux jours.
 Quel hébergement pour les ados pendant les travaux du foyer. Réponse : un
ALGECO sera mis en place
8.Questions diverses
Echange autour de la difficulté à mobiliser les familles pour participer au CVS.
Les membres élus du CVS ont fait plusieurs propositions (rencontres/ gouter/pique
nique..) mais sans succès.
La réunion se termine à 18h30
Prochain CVS le 28/03/17 à 17h30

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CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DU 28 MARS 2017 A 17H30

1/ Validation du compte rendu du dernier CVS.
Validé à l’unanimité
2/ Projets des jeunes en cours
Projet Paris environ 7000 € : Les 10 jeunes du groupe 5 (peut-être + 1) ont présenté leur projet
devant une commission CAF/ département/ MSA. Ils ont récolté par ce biais 4500 €.
Présentation à la Direction Générale des PEP64 : récolte 1500 €
Vente d’objets et gâteaux sur plusieurs marchés : 800 €
Séjour à Socoa pour les « Colibris » du 02 au 04 Mai 2017
Projet Environnement de l’Etablissement :
_ sortie avec les différents groupes pour visiter le centre de recyclage (PAPREC)
_ affiches sur les éco gestes à réaliser sur l’ensemble des groupes presque terminées
3/ Travaux en cours
La salle polyvalente : réunion pour démarrer le chantier le 30/03. Fin des travaux estimés en
septembre 2017
Construction Aire de jeux pour les groupes 2/3 et 4 en face du pôle thérapeutique (pyramide en
cordes) semaine du 02/05/17
4/ Questions des parents :
 Remise en question de la surveillance et de l’encadrement dans le parc de l’ITEP
Réponse ITEP : les éducateurs ont en charge un groupe de jeunes qu’ils surveillent en
délimitant une zone surveillée. Certains jeunes peuvent échapper au regard des adultes, se
cacher ; l’éducateur fait appel à des collègues proches ou cadres pour rechercher l’enfant.

L’immensité du parc et les coins de cachettes complexifient la surveillance et demande une vigilance de l’ensemble des professionnels. Pas d’accidents particuliers notés par les familles
 Organisation de navettes pour les parents sans moyens de transport à l’occasion de manifestations telles que la kermesse,…
Réponse ITEP Sur demande particulière et lorsque nécessaire, l’Itep fait son possible pour accompagner les familles.
 Quel repas pour la kermesse 2017 ? Quelle organisation ?
Réponse ITEP A ce jour pas de date définie ni d’organisation. La fête de fin d’année sera vraisemblablement sur un temps de semaine afin que tous les enfants puissent en profiter.
 Les enfants se plaignent que les toilettes sont sales ce qui les oblige se retenir toute la journée.
Réponse ITEP : Précision , il s’agit des toilettes bâtiment des plus jeunes. Les sanitaires sont nettoyés tous les jours mais certains jeunes les salissent volontairement ou pas.
Un rappel éducatif est régulièrement fait pour maintenir le lieu propre ainsi qu’un affichage.
Sur ce lieu précisément, il y a beaucoup de passages du fait du manque actuel de sanitaires dans les bâtiments du groupe des ados. (travaux prévoient 2 WC au foyer des ados)
 Les enfants se plaignent également que les couverts sont mal lavés
Réponse ITEP La vaisselle est faite par une machine de plonge donc il est possible que des saletés restent sur les couverts.
Les couverts sont cependant mis à tremper avant chaque lavage
Si un constat est fait, le jeune peut demander au cuisinier de changer de couvert
5/ Le projet Etablissement et Projet Associatif
En cours de réalisation.
L’ITEP est accompagné par un Cabinet de consultant
Les projets seront portés à la connaissance du CVS une fois terminés et imprimés
Pas de questions des jeunes
Fin du CVS à 18h30
Prochain CVS le 20/06/17 à 17h30
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CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DU 20 JUIN 2017

1/ Validation du compte rendu du dernier CVS 
Le Compte rendu est validé à l‘unanimité.
2/ Projets des jeunes en cours
·         Séjour à Paris du 26 au 28 juin pour le groupe des ados. 10 jeunes sont concernés. Encadrement de 5 professionnels.  Hébergement Centre Kellerman. Visites  prévues (Tour Eiffel/ Louvres notamment). Les fonds ont été collectés par les jeunes auprès de la CAF, la CPAM, la Mairie d’Igon, l’Association des PEP 64, le Conseil Départemental et la vente des objets créés pour ce projet.
·         Séjour à Arette prévu avec le groupe des petites filles du 28 au 30 aout
·         Remise du prix Hippocampe d’or pour 5 ados qui ont participé au concours de Bande Dessinée dans le cadre du Festival d’Angoulême. Ils ont gagné plusieurs lots et le Président de l’Association les PEP64 leur a offert un séjour à Socoa en septembre avec l’éducateur et l’enseignant qui les a accompagnés dans ce projet. Les ados ont présenté leur maquette à tous les jeunes de l’ITEP et ont offert un goûter à cette occasion.
3/Kermesse
Elle aura lieu le vendredi  07 juillet à l’ITEP. Le matin installation des stands avec les enfants.
Cette année les parents et la fratrie sont invités à déjeuner. Les stands sont gratuits l’après-midi. Des objets seront mis à la vente au bénéfice de Tirelire.
4/ Travaux en cours 5/ Questions des parents. Pas de questions
 
6/ Questions des jeunes. Pas de questions
7/ Questions diverses  

CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DU 19 SEPTEMBRE 2017

COMPTE RENDU

1/ Validation du compte rendu du dernier CVS 

Le Compte rendu est validé à l‘unanimité.

2/ Elections des membres du CVS

·         Les élections des jeunes se font sur l’établissement. Organisation par les professionnels. Election prévue  semaine du 16 octobre 2017

·         Envoi des courriers aux familles semaine du 25/09 pour présenter le CVS et recueillir les candidatures. Ensuite envoi des bulletins puis dépouillement semaine du 16/10

3/Noel

Spectacle proposé par un intervenant extérieur. Cette année, clown, M P Dubois présentera

« une super journée ».

Résumé : Voyage et rencontre avec les animaux de la terre; des bruits insolites; un robot incontrôlable et une étrange boîte trouvée dans un grenier… Mystère !
Possède-t-elle un étrange pouvoir ?
Et par dessus tout directement plongé dans une fiction, il faut tout organiser, le clap, la photographie, les rôles, le scénario; un vrai casting de ciné !
Pat le
clown va-t-il y arriver ? Et pour le savoir, prenez rendez-vous avec Pat le magicien
et venez participer à ses nouvelles aventures !

Ce spectacle clown pour enfants tout public est vivement conseillé aux adultes

Spectacle réservé aux enfants de l’ITEP . Voir les invitations des écoles alentours …

Pas de parents.

Un goûter offert

Réservation de la salle des fêtes de la commune

4/ Travaux en cours

5/ Questions des parents. Pas de questions

 

6/ Questions des jeunes. Pas de questions

7/ Unités enseignement externalisées

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